Structure

Conduite nationale du Plan Séisme

Le Ministère de l’Ecologie, du Développement et de l’Aménagement Durables assure le pilotage national du programme mais les actions sont menées et financées par différents ministères (Ecologie, Logement, Equipement, Intérieur, Outre-Mer, Recherche…). Le Plan est constitué de 4 chantiers, 11 ateliers et environ 80 actions à mener sur 6 ans (2005 – 2010).

Chaque chantier regroupe plusieurs ateliers, lesquels contiennent les actions.

organisation - JPEG - 45.9 ko Découpage du Plan Séisme en chantiers et ateliers

Les responsables d’atelier sont des agents d’une des directions de l’administration centrale des ministères et ont pour mission de susciter, d’engager et de suivre les actions constituant leur atelier.

Au sein de chaque atelier, les actions sont pilotées par des maîtres d’ouvrage, qui peuvent être des directions d’administrations centrales, des services déconcentrés de l’Etat ou des collectivités.

Les actions sont exécutées par des services de l’Etat, des établissements publics ou privés, des associations ou des collectivités : ce sont les maîtres d’œuvre.

sys_management - JPEG - 21.9 ko Hiérarchie et acteurs du Plan Séisme

Déclinaison régionale du Plan Séisme

En plus des actions déployées à l’échelle nationale, le Plan Séisme incite aussi les régions à prendre l’initiative et à animer des actions dites régionales. Ces actions déclinées à l’échelle locale sont alors pilotées par les DIREN (Directions Régionales de l’Environnement), qui jouent le rôle d’animateurs régionaux du Plan Séisme, en s’appuyant sur les préfectures des départements qui sont les représentants locaux de l’autorité de l’Etat.

Les DIREN, les collectivités ou l’Europe peuvent assurer le financement des actions, soit en établissant une subvention par convention avec le maître d’œuvre, ou soit par appel d’offres.

Documents utiles

  • Actions du Plan Séisme
    Résumé Ce document de 16 pages présente les 4 actions du plan séisme :
    - approfondir la connaissance scientifique de l’aléa, du risque et mieux informer sur celui ci
    - améliorer la prise en compte du risque sismique dans la construction
    - concerter, coopérer et communiquer entre tous les acteurs du risque
    - contribuer à la prévention du risque tsunami
    Commentaires Mise en ligne possible sur le site Internet du plan séisme
    Date de publication Novembre 2005
    Maître d’ouvrage MEDAD
    Maître d’oeuvre
    Collaborations
    Atelier et action de référence
    Productions associées Présentation Plan Séisme et Synthèse Plan Séisme
    Télécharger le document
  • Présentation Atelier 1.4 - 02/02/07
    Résumé Ce document de 8 pages de type power-point présente le bilan des réalisations 2006 de l’atelier 1.4. « Capitalisation de la connaissance » du chantier n°1 « Mieux former, informer et connaître le risque ». Les cinq actions se rapportant à l’atelier 1.4 ainsi que leurs objectifs et les premiers résultats sont indiqués.
    Commentaires Mise en ligne possible sur les sites internet des services de l’Etat ou des collectivités territoriales
    Date de publication 2 février 2007
    Maître d’ouvrage MEDAD
    Maître d’oeuvre
    Collaborations
    Atelier et action de référence Atelier 1.4
    Productions associées Autres présentations d’ateliers
    Télécharger le document
  • Présentation Atelier 1.5 - 02/02/07
    Résumé Ce document de 7 pages de type power-point présente le bilan des recherches scientifiques (appels à projet, projets existants et retenus) du chantier n°1 « Mieux former, informer et connaître le risque ».
    Commentaires Il s’agit d’un document interne dont la mise en ligne présente a priori peu d’intérêt
    Date de publication 2 février 2007
    Maître d’ouvrage MEDAD
    Maître d’oeuvre
    Collaborations
    Atelier et action de référence Atelier 1.5
    Productions associées Autres présentations d’ateliers
    Télécharger le document
  • Présentation Atelier 2.1 - 02/02/07
    Résumé Ce document de 5 pages de type power-point présente le bilan des réalisations 2006 de l’atelier 2.1. « zonage sismique » du chantier n°2 « Améliorer la prise en compte du risque sismique dans les constructions ». Il indique l’avancement de la révision du zonage sismique réglementaire et de la prise en compte du risque sismique dans les collectivités d’outre-mer.
    Commentaires Il s’agit d’un document interne dont la mise en ligne présente a priori peu d’intérêt
    Date de publication 2 février 2007
    Maître d’ouvrage MEDAD
    Maître d’oeuvre
    Collaborations
    Atelier et action de référence Atelier 2.1
    Productions associées Autres présentations d’ateliers
    Télécharger le document
  • Présentation Atelier 3 - 02/02/07
    Résumé Ce document de 9 pages présente sous la forme d’un diaporama les objectifs de l’atelier 3 du Plan Séisme qui concerne la concertation, la coopération et la communication entre tous les acteurs du risque. Il indique les différents indicateurs à créer pour ce chantier, l’organisation du comité d’orientation et de suivi du risque sismique (COSRIS) et indique un planning d’action pour les prochaines années.
    Commentaires Mise en ligne possible sur les sites internet des services de l’Etat ou des collectivités territoriales
    Date de publication 2 février 2007
    Maître d’ouvrage MEDAD
    Maître d’oeuvre
    Collaborations
    Atelier et action de référence Atelier 3
    Productions associées Autres présentations d’ateliers
    Télécharger le document
  • Présentation Atelier 4 - 02/02/07
    Résumé Ce document de 6 pages présente sous la forme d’un diaporama les objectifs de l’atelier 4 du Plan Séisme en ce qui concerne la contribution à la prévention du risque de tsunami. Il rappelle les axes principaux de ce chantier, notamment sur les thèmes de la sensibilisation au phénomène, de l’alerte et de l’évaluation. Est également énuméré dans ce document une liste des actions déjà effectuées sur ce sujet mais aussi à mener dans le cadre de l’étude de ce type de phénomène possédant une dimension à la fois nationale et internationale.
    Commentaires Mise en ligne possible sur les sites internet des services de l’Etat ou des collectivités territoriales
    Date de publication 2 février 2007
    Maître d’ouvrage MEDAD
    Maître d’oeuvre
    Collaborations
    Atelier et action de référence Atelier 4
    Productions associées Autres présentations d’ateliers
    Télécharger le document
  • Présentation Ateliers 1.1 et 1.2 - 02/02/07
    Résumé Ce document de 44 pages présente sous la forme d’un diaporama le bilan 2006 des ateliers 1.1 et 1.2 du chantier 1 du Plan Séisme qui vise à mieux former, informer et faire connaître le risque sismique. Les actions de formation (atelier 1.1) sont listées et présentées sous forme d’exemples selon les thèmes suivant :
    - le renforcement de la formation initiale,
    - la mise au point d’un label qualité,
    - l’élaboration de scénarios de crise sismique,
    - la formations destinées aux collectivités. Les actions d’information (atelier 1.2) sont listées et présentées sous forme d’exemples selon les thèmes suivant :
    - l’information des habitants,
    - l’information des professionnels des nouvelles dispositions réglementaires,
    - l’information des collectivités,
    - le site plan séisme.
    Commentaires Mise en ligne possible sur les sites internet des services de l’Etat ou des collectivités territoriales
    Date de publication 2 février 2007
    Maître d’ouvrage MEDAD
    Maître d’oeuvre
    Collaborations
    Atelier et action de référence Ateliers 1.1 et 1.2
    Productions associées Autres présentations d’ateliers
    Télécharger le document
  • Présentation Ateliers 2.2 et 2.3 - 02/02/07
    Résumé Ce document fait le point des différents travaux engagés par la DGUHC pour contribuer à la mise en application de l’Eurocode 8 relatif à la construction parasismique. Il s’agit de la rédaction de guides de méthodes simplifiées d’application de la nouvelle norme européenne.
    Dans un deuxième temps, il est fait état des contributions de la DGUHC pour améliorer le respect de la réglementation parasismique. Elles sont regroupées sous 4 thèmes : les attestations et certificats parasismiques, la redéfinition des missions de contrôle technique, la possibilité de sanctionner les infractions aux règles de construction parasismique et l’organisation d’opérations ciblées de contrôle.
    Commentaires Présentation informative sur les projets de la DGUHC de guides simplifiés pour la mise en application de l’Eurocode 8 et des conditions d’amélioration du respect des règles de construction parasismique.
    Date de publication 2 février 2007
    Maître d’ouvrage MEDAD
    Maître d’oeuvre
    Collaborations
    Atelier et action de référence Ateliers 2.2 et 2.3
    Productions associées Autres présentations d’ateliers
    Télécharger le document
  • Présentation Plan Séisme
    Résumé Le Plan Séisme est un programme interministériel d’une durée de 6 ans à compté de 2005 dirigé par le MEDD (Ministère de l’Ecologie et du Développement Durable).
    Ce projet comporte 4 chantiers qui structurent l’action :
    1. Approfondir la connaissance scientifique de l’aléa, du risque sismique et mieux informer sur celui-ci
    2. Améliorer la prise en compte du risque sismique dans la construction
    3. Concerter, coopérer et communiquer
    4. Contribuer à la prévention de risque de tsunami
    Commentaires Présentation générale du Plan Séisme
    Date de publication Novembre 2005
    Maître d’ouvrage MEDAD
    Maître d’oeuvre
    Collaborations
    Atelier et action de référence
    Productions associées Synthèse Plan Séisme et Actions Plan Séisme
    Télécharger le document
  • Synthèse du Plan Séisme
    Résumé Ce diaporama d’une dizaine de diapositives constitue le dossier de presse du lancement du Plan Séisme le 21 novembre 2005. Il présente notamment le contexte de programme national et ses objectifs. Les quatre axes du plan déclinés en quatre chantiers sont détaillés.
    Commentaires Information générale sur le plan séisme pouvant être mis en ligne sur des sites internet de services déconcentrés de l’Etat.
    Date de publication 21 novembre 2005
    Maître d’ouvrage MEDAD
    Maître d’oeuvre
    Collaborations
    Atelier et action de référence
    Productions associées Présentation Plan Séisme et Actions Plan Séisme
    Télécharger le document
Plan du site | Informations légales | S’abonner à la lettre du Plan Séisme | Contact | Hébergé par le BRGM | En collaboration avec le CETE Méditerranée