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Rhône-AlpesRhône-Alpes - Plaquettes d’information

Mercredi 18 juin 2008

Plaquettes d’information destinées au grand public et aux collectivités

L’objectif est de produire et de diffuser des plaquettes d’information à l’attention du grand public et des collectivités : elles traitent du risque simsique et des notions de réglementation en génie parasismique. Ces plaquettes, largement inspirées des supports nationaux, sont en cours de validation.

Trois versions verront le jour :

  • une plaquette destinée aux maires des communes situées en zone de sismicité   ;
  • une plaquette « Construire en zone sismique » ;
  • et enfin, une plaquette « Modifier ou agrandir son habitation en zone sismique ». Ces plaquettes seront diffusées aux maires des communes situées en zone sismique, qui les transmettront aux demandeurs de permis de construire.

Exemple de plaquette d'information Rhône-Alpes
Page de couverture de la plaquette destinée aux maires, en cours de validation

La version complète de ces brochures est désormais disponible au téléchargement.

Une plaquette destinée aux entrepreneurs et artisans qui interviennent sur un bâtiment existant en zone sismique, a également été réalisée par la DIREN? Rhône-Alpes (téléchargement ci-dessous).

Bibliothèque

  • Plaquettes 01 (Ain)
    Résumé Cette plaquette recto/ verso de sensibilisation comporte des recommandations pour modifier ou agrandir son habitation en zone sismique, plus précisément dans le département de l’Ain. Ce document comprend :

    • le zonage réglementaire actuel de l’Ain,
    • le futur zonage,
    • un rappel de la réglementation en vigueur,
    • une rubrique ou se renseigner,
    • des liens vers des sites Internet pour en savoir plus,
    • des recommandations pour les travaux non soumis à permis de construire.
    Commentaires Mise en ligne possible sur les sites Internet des services de l’État ou des collectivités territoriales

    Plaquette à mettre à disposition dans les services déconcentrés de l’État

    Date de publication Décembre 2006
    Maître d’ouvrage DIREN? Rhône-Alpes
    Maître d’oeuvre DIREN Rhône-Alpes
    Collaborations CETE? Méditerranée - CERTU?
    Atelier et action de référence Région Rhône-Alpes
    Productions associées
  • Plaquettes 07 (Ardèche)
    Résumé Cette plaquette recto/ verso de sensibilisation comporte des recommandations pour modifier ou agrandir son habitation en zone sismique, plus précisément dans le département de l’Ardèche. Ce document comprend :

    • le zonage réglementaire actuel de l’Ardèche,
    • le futur zonage,
    • un rappel de la réglementation en vigueur,
    • une rubrique ou se renseigner,
    • des liens vers des sites Internet pour en savoir plus,
    • des recommandations pour les travaux non soumis à permis de construire.
    Commentaires Mise en ligne possible sur les sites Internet des services de l’État ou des collectivités territoriales

    Plaquette à mettre à disposition dans les services déconcentrés de l’État

    Date de publication Décembre 2006
    Maître d’ouvrage DIREN? Rhône-Alpes
    Maître d’oeuvre DIREN Rhône-Alpes
    Collaborations CETE? Méditerranée - CERTU?
    Atelier et action de référence Région Rhône-Alpes
    Productions associées
  • Plaquettes 26 (Drôme)
    Résumé Cette plaquette recto/ verso de sensibilisation comporte des recommandations pour modifier ou agrandir son habitation en zone sismique, plus précisément dans le département de la Drôme. Ce document comprend :

    • le zonage réglementaire actuel de la Drôme,
    • le futur zonage,
    • un rappel de la réglementation en vigueur,
    • une rubrique ou se renseigner,
    • des liens vers des sites Internet pour en savoir plus,
    • des recommandations pour les travaux non soumis à permis de construire.
    Commentaires Mise en ligne possible sur les sites Internet des services de l’État ou des collectivités territoriales

    Plaquette à mettre à disposition dans les services déconcentrés de l’État

    Date de publication Décembre 2006
    Maître d’ouvrage DIREN? Rhône-Alpes
    Maître d’oeuvre DIREN Rhône-Alpes
    Collaborations CETE? Méditerranée - CERTU?
    Atelier et action de référence Région Rhône-Alpes
    Productions associées
  • Plaquettes 73 (Savoie)
    Résumé Cette plaquette recto/ verso de sensibilisation comporte des recommandations pour modifier ou agrandir son habitation en zone sismique, plus précisément dans le département de la Savoie. Ce document comprend :

    • le zonage réglementaire actuel de la Savoie,
    • le futur zonage,
    • un rappel de la réglementation en vigueur,
    • une rubrique ou se renseigner,
    • des liens vers des sites Internet pour en savoir plus,
    • des recommandations pour les travaux non soumis à permis de construire.
    Commentaires Mise en ligne possible sur les sites Internet des services de l’État ou des collectivités territoriales

    Plaquette à mettre à disposition dans les services déconcentrés de l’État

    Date de publication Décembre 2006
    Maître d’ouvrage DIREN? Rhône-Alpes
    Maître d’oeuvre DIREN Rhône-Alpes
    Collaborations CETE? Méditerranée - CERTU?
    Atelier et action de référence Région Rhône-Alpes
    Productions associées
  • Zone sismique 07 (Ardèche)
    Résumé Cette carte présente le zonage réglementaire sismique du département de l’Ardèche. Le territoire national est divisé au niveau cantonal en cinq zones de sismicité croissante en fonction de la probabilité d’occurrence des séismes (décrêt n°91-461 du 14 mai 1991) avec notamment :

    • une zone de sismicité 0 où il n’y a pas de prescription parasismique particulière ( la probabilité d’occurrence d’un séisme y est négligeable, voire nulle),
    • quatre zones Ia (très faible mais non négligeable), Ib (faible), II (moyenne) et III (forte), où les règles de construction parasismique sont applicables.



    Cette carte permet d’identifier au niveau du département les cantons Ia (en jaune).

    Commentaires en cours de révision
    Date de publication 14 mai 1991
    Maître d’ouvrage MEDAD?
    Maître d’oeuvre
    Collaborations
    Atelier et action de référence Déclinaison régionale du Plan Séisme
    Productions associées
  • Zone sismique 01 (Ain)
    Résumé Cette carte présente le zonage réglementaire sismique du département de l’Ain. Le territoire national est divisé au niveau cantonal en cinq zones de sismicité croissante en fonction de la probabilité d’occurrence des séismes (décrêt n°91-461 du 14 mai 1991) avec notamment :

    • une zone de sismicité 0 où il n’y a pas de prescription parasismique particulière ( la probabilité d’occurrence d’un séisme y est négligeable, voire nulle),
    • quatre zones Ia (très faible mais non négligeable), Ib (faible), II (moyenne) et III (forte), où les règles de construction parasismique sont applicables.



    Cette carte permet d’identifier au niveau du département les cantons Ia (en jaune) et les cantons Ib (en orange).

    Commentaires en cours de révision
    Date de publication 14 mai 1991
    Maître d’ouvrage MEDAD?
    Maître d’oeuvre
    Collaborations
    Atelier et action de référence Déclinaison régionale du Plan Séisme
    Productions associées
  • Zone sismique 26 (Drôme)
    Résumé Cette carte présente le zonage réglementaire sismique du département de la Drôme. Le territoire national est divisé au niveau cantonal en cinq zones de sismicité croissante en fonction de la probabilité d’occurrence des séismes (décrêt n°91-461 du 14 mai 1991) avec notamment :

    • une zone de sismicité 0 où il n’y a pas de prescription parasismique particulière ( la probabilité d’occurrence d’un séisme y est négligeable, voire nulle),
    • quatre zones Ia (très faible mais non négligeable), Ib (faible), II (moyenne) et III (forte), où les règles de construction parasismique sont applicables.



    Cette carte permet d’identifier au niveau du département les cantons Ia (en jaune) et les cantons Ib (en orange).

    Commentaires en cours de révision
    Date de publication 14 mai 1991
    Maître d’ouvrage MEDAD?
    Maître d’oeuvre
    Collaborations
    Atelier et action de référence Déclinaison régionale du Plan Séisme
    Productions associées
  • Zone sismique 38 (Isère)
    Résumé Cette carte présente le zonage réglementaire sismique du département de l’Isère. Le territoire national est divisé au niveau cantonal en cinq zones de sismicité croissante en fonction de la probabilité d’occurrence des séismes (décrêt n°91-461 du 14 mai 1991) avec notamment :

    • une zone de sismicité 0 où il n’y a pas de prescription parasismique particulière ( la probabilité d’occurrence d’un séisme y est négligeable, voire nulle),
    • quatre zones Ia (très faible mais non négligeable), Ib (faible), II (moyenne) et III (forte), où les règles de construction parasismique sont applicables.



    Cette carte permet d’identifier au niveau du département les cantons Ia (en jaune) et les cantons Ib (en orange).

    Commentaires en cours de révision
    Date de publication 14 mai 1991
    Maître d’ouvrage MEDAD?
    Maître d’oeuvre
    Collaborations
    Atelier et action de référence Déclinaison régionale du Plan Séisme
    Productions associées
  • Zone sismique 73 (Savoie)
    Résumé Cette carte présente le zonage réglementaire sismique du département de la Savoie. Le territoire national est divisé au niveau cantonal en cinq zones de sismicité croissante en fonction de la probabilité d’occurrence des séismes (décrêt n°91-461 du 14 mai 1991) avec notamment :

    • une zone de sismicité 0 où il n’y a pas de prescription parasismique particulière ( la probabilité d’occurrence d’un séisme y est négligeable, voire nulle),
    • quatre zones Ia (très faible mais non négligeable), Ib (faible), II (moyenne) et III (forte), où les règles de construction parasismique sont applicables.



    Cette carte permet d’identifier au niveau du département les cantons Ia (en jaune) et les cantons Ib (en orange).

    Commentaires en cours de révision
    Date de publication 14 mai 1991
    Maître d’ouvrage MEDAD?
    Maître d’oeuvre
    Collaborations
    Atelier et action de référence Déclinaison régionale du Plan Séisme
    Productions associées
  • Plaquettes 38 (Isère)
    Résumé Cette plaquette recto/ verso de sensibilisation comporte des recommandations pour modifier ou agrandir son habitation en zone sismique, plus précisément dans le département de l’Isère. Ce document comprend :

    • le zonage réglementaire actuel de l’Isère,
    • le futur zonage,
    • un rappel de la réglementation en vigueur,
    • une rubrique ou se renseigner,
    • des liens vers des sites Internet pour en savoir plus,
    • des recommandations pour les travaux non soumis à permis de construire.
    Commentaires Mise en ligne possible sur les sites Internet des services de l’État ou des collectivités territoriales

    Plaquette à mettre à disposition dans les services déconcentrés de l’État

    Date de publication Décembre 2006
    Maître d’ouvrage DIREN? Rhône-Alpes
    Maître d’oeuvre DIREN Rhône-Alpes
    Collaborations CETE? Méditerranée - CERTU?
    Atelier et action de référence Région Rhône-Alpes
    Productions associées
  • Plaquettes 74 (Haute-Savoie)
    Résumé Cette plaquette recto/ verso de sensibilisation comporte des recommandations pour modifier ou agrandir son habitation en zone sismique, plus précisément dans le département de la Haute-Savoie. Ce document comprend :

    • le zonage réglementaire actuel de la Haute-Savoie,
    • le futur zonage,
    • un rappel de la réglementation en vigueur,
    • une rubrique ou se renseigner,
    • des liens vers des sites Internet pour en savoir plus,
    • des recommandations pour les travaux non soumis à permis de construire.
    Commentaires Mise en ligne possible sur les sites Internet des services de l’État ou des collectivités territoriales

    Plaquette à mettre à disposition dans les services déconcentrés de l’État

    Date de publication Décembre 2006
    Maître d’ouvrage DIREN? Rhône-Alpes
    Maître d’oeuvre DIREN Rhône-Alpes
    Collaborations CETE? Méditerranée - CERTU?
    Atelier et action de référence Région Rhône-Alpes
    Productions associées
  • Plaquette d’information - entrepreneurs et artisans

    Plaquette d’information destinée aux entrepreneurs et artisans qui interviennent sur un bâtiment existant en zone sismique