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Jeudi 13 juin 2013

Développement et gestion du site

Le site du Plan Séisme   est géré par le BRGM? [1] avec le concours du Ministère en charge du Développement Durable.

La conception graphique du site a été réalisée par le BRGM.

L’hébergement du site est assuré par le BRGM.

De plus, ce site utilise la technologie Open source SPIP. La réalisation a été confiée à :

Reprise des contenus mis en ligne

Tous les contenus présents sur le site du Plan Séisme   sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers les informations diffusées par le ministère de l’écologie et du développement durable. En revanche les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site.

L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Informations légales

Les informations présentées sur ce site ainsi que les liens vers d’autres sites sont donnés à titre indicatif.

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Aucune page ne peut être présentée comme provenant de ce site si des transformations en modifiant le sens y ont été apportées.

Aucune autorisation n’est requise pour placer un lien hypertexte vers notre site, sur la page d’accueil ou une page intérieure. Nous essayons, autant que faire se peut, de maintenir des adresses URL de pages stables.

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Les utilisateurs sont responsables des interrogations qu’ils formulent ainsi que de l’interprétation et de l’utilisation qu’ils font des résultats. Il leur appartient d’en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL?) lorsque des données ont un caractère nominatif (loi n° 78.17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés dite loi informatique et libertés).

Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toutes diffusions ou utilisations à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.

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Ce site propose de nombreux liens vers d’autres sites, essentiellement des sites officiels (gouvernement, organismes publics, associations professionnelles, etc.). Nous indiquons systématiquement vers quel site nous vous proposons d’aller. Cependant, ces pages web dont les adresses sont régulièrement vérifiées ne font pas partie du portail : elles n’engagent pas la responsabilité de la rédaction du site.

[1Bureau de Recherches Géologiques et Minières
3, avenue Claude Guillemin
BP 36009
45060 Orléans – Cedex 2

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