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Conduite nationale du Plan Séisme  

Le Ministère en charge du développement durable a assuré le pilotage national du programme mais les actions ont été menées et financées par différents ministères (Ecologie, Logement, Equipement, Intérieur, Outre-Mer, Recherche…). Le Plan Séisme   était constitué de 4 chantiers, 11 ateliers et environ 80 actions à mener sur 6 ans (2005 – 2010).

Chaque chantier a regroupé plusieurs ateliers, lesquels contenaient les actions.

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Découpage du Plan Séisme   en chantiers et ateliers

Les responsables d’atelier étaient des agents d’une des directions de l’administration centrale des ministères et avaient pour mission de susciter, d’engager et de suivre les actions constituant leur atelier.

Au sein de chaque atelier, les actions étaient pilotées par des maîtres d’ouvrage, qui pouvaient être des directions d’administrations centrales, des services déconcentrés de l’Etat ou des collectivités.

Les actions ont été exécutées par des services de l’Etat, des établissements publics ou privés, des associations ou des collectivités : ce sont les maîtres d’œuvre.

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Hiérarchie et acteurs du Plan Séisme  

Déclinaison régionale du Plan Séisme  

En plus des actions déployées à l’échelle nationale, le Plan Séisme   a également incité les régions à prendre l’initiative et à animer des actions dites régionales. Ces actions déclinées à l’échelle locale ont été pilotées par les DREAL?, qui ont joué le rôle d’animateurs régionaux du Plan Séisme  , en s’appuyant sur les préfectures des départements qui sont les représentants locaux de l’autorité de l’Etat.

Les DREAL, les collectivités ou l’Europe ont pour leur part assuré le financement des actions, soit en établissant une subvention par convention avec le maître d’œuvre, ou soit par appel d’offres.