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Franche-ComtéFranche-Comté

L’activité sismique de l’arc jurassien, bien que modeste, est loin d’être négligeable. La plupart des séismes historiques se concentrent dans la partie Nord où la région située à proximité du fossé rhénan est particulièrement active.

Contexte sismotectonique

Plusieurs failles sont connues dans la région de Franche-Comté. On citera notamment les failles principales suivantes :

  • La faille   du fossé rhénan, qui débute près de Belfort et se poursuit en Alsace ;
  • La faille   des Vosges, qui débute près de Lure et se poursuit dans le département des Vosges ;
  • La faille   du massif de la Serre, également nommé accident de l’Ognon, et ;
  • Le chevauchement du Jura, qui limite l’extrémité Ouest du massif du département de l’Ain jusqu’à Montbéliard.
Cartographie des failles reconnues dans la région
Cartographie des failles reconnues dans la région
Source : BRGM?

Les séismes en Franche-Comté
Depuis le Moyen-Age, la région de Franche-Comté a subi plusieurs séismes importants. La base de données SisFrance des intensités observées en France lors des séismes historiques (www.sisfrance.net) répertorie 115 séismes ressentis dans la région.

41 séismes sont recensés si on ne considère que les séismes ressentis avec une intensité supérieure ou égale à V sur l’échelle MSK, ce qui correspond à une secousse forte largement ressentie qui réveille les dormeurs.

La région a ainsi connu par le passé des séismes occasionnant chacun les conséquences humaines et matérielles suivantes :

  • Séisme   de Bâle du 18 octobre 1356 – Suisse : magnitude   M=6.2, intensité épicentrale I0=IX MSK Le séisme   du 18 octobre 1356, qui a fait environ 300 victimes à Bâle et vraisemblablement entre 1000 et 2000 morts dans la région épicentrale, a causé d’importants dommages dans la région. Dans le département du Doubs, l’intensité ressentie est importante (intensité maximale VII MSK) et les témoignages font état de l’effondrement de l’une des tours du château de Montrond-le-Château, ainsi que de l’endommagement notable de la tour de Vaitte à Besançon.
  • Séisme   de Remiremont du 12 mai 1682 – Vosges : magnitude   M=6.0, intensité épicentrale I0=VIII MSK Le violent séisme   de Remiremont a causé des dégâts massifs dans la région épicentrale, détruisant un grand nombre de bâtiments et entrainant la mort de leurs habitants. Localisé dans les Vosges à seulement quelques kilomètres au nord de la Haute-Saône, ce séisme   a également eu de graves conséquences dans le département (intensité maximale VII-VIII à VIII MSK). Ainsi, les archives font état de l’effondrement de bâtiments ensevelissant leurs habitants comme à Faverney, et de nombreux morts dans la région de Plombières et de Val d’Ajol.
  • Séisme   du 9 décembre 1755 – Suisse : magnitude   M=5.8, intensité épicentrale I0=VIII-IX MSK Le violent séisme   du 9 décembre 1755 a causé des dégâts massifs dans la région épicentrale, détruisant un grand nombre de bâtiments, mais épargnant la population mise en alerte par de petites secousses précédant le choc principal. Localisé en Suisse, ce séisme   a également été largement ressenti dans le département du Territoire de Belfort (intensité maximale VI-VII MSK). Ainsi, les archives font notamment état de l’effondrement de cheminées à Belfort.
  • Séisme   du 30 octobre 1828 – Doubs : magnitude   M=5.2, intensité épicentrale I0=VII MSK Peu de témoignages existe concernant ce séisme  . Ils permettent néanmoins d’affirmer que cet événement a causé des dommages prononcés aux bâtiments dans le département du Doubs, avec notamment l’effondrement de cheminées et l’écroulement de pans de murs à Thise.
  • Séisme   du 21 juin 1971 – Jura : magnitude   ML=4.3, intensité épicentrale I0=VII MSK Le séisme   du 21 juin 1971, d’intensité épicentrale VII MSK, a été très fortement ressenti par la population et a causé des dommages prononcés dans la zone épicentrale située dans le département du Jura, où de nombreux bâtiments ont été légèrement endommagés (décollements de cloisons, chutes de tuiles) et où quelques chutes de cheminées ont été observées.
  • Séisme   du 25 janvier 1946 – Suisse : magnitude   M=5.4, intensité épicentrale I0=VII-VIII MSK Le séisme   du 25 janvier 1946 a causé des dégâts importants dans la région épicentrale, se traduisant notamment par la destruction de bâtiments, des mouvements de terrain et des chutes de cheminées. Localisé en Suisse, ce séisme   a également été largement ressenti dans le département du Jura (intensité maximale VI MSK). Ainsi, les archives font notamment état de l’effondrement de bris de vitres et de chutes de tuiles dans la commune d’Arbois.
  • Séisme   de Baume-les-Dames du 23 février 2004 – Doubs : magnitude   Mw=4.5, intensité épicentrale I0=V-VI MSK Le séisme   de Baume-les-Dames, d’intensité épicentrale V-VI MSK, a été très fortement ressenti par la population et a causé de légers dommages dans le département du Doubs. En tout, plusieurs centaines de bâtiments ont été légèrement endommagés (fines fissures, chute de mortier, soulèvement de carrelage) et quelques chutes de cheminées ont été observées. De rares dommages plus importants ont été relevés dans la zone épicentrale, avec notamment le déplacement de la charpente d’une église et la fissuration de la chaussée à Baume-les-Dames.
Carte des épicentres des séismes ressentis avec une intensité supérieure ou égale à V dans la région (avec indication de l'intensité épicentrale associée)
Carte des épicentres des séismes ressentis avec une intensité supérieure ou égale à V dans la région (avec indication de l’intensité épicentrale associée)
Source : BRGM?

Zonage sismique et révision

Le zonage sismique actuellement en vigueur en France a été rendu réglementaire en 1991 (décret n°91-461 du 14 mai 1991 codifié depuis par les articles R.563-1 à R563-8 du Code de l’Environnement) : il débouche dans la région à la qualification de la sismicité   allant de Négligeable mais non nulle (0) à Faible (Ib). A titre de comparaison, cette qualification de Ib correspond aux zones d’aléa les plus fortes observées sur la France métropolitaine (au même titre que les Alpes, la Provence ou les Pyrénées).

Zonage sismique de la région Franche-Comté en 1991 (gauche) et nouveau zonage sismique de la région Franche-Comté (droite)
Zonage sismique de la région Franche-Comté en 1991 (gauche) et nouveau zonage sismique de la région Franche-Comté (droite)

A ce jour, la région Franche-Comté compte 1 150 624 habitants (recensement de 2006) et en référence au zonage sismique de la France de 1991 :

  • 618 474 personnes en zone 0 répartis sur 1 222 communes,
  • 207 032 personnes en zone Ia répartis sur 299 communes (dont Pontarlier, Saint-Claude, Lure, Luxeuil-les-Bains, Morteau, Morez)
  • 325 118 personnes en zone Ib répartis sur 264 communes (dont les communes de Belfort, Montbéliard, Audincourt, Valentigney, Héricourt)

La révision du zonage sismique engendrera des modifications importantes au niveau de la région puisque ce il concernera l’ensemble des communes franc-comtoises :

  • 183 956 personnes en zone de sismicité   faible répartis sur 403 communes (dont Dole et Gray)
  • 934 491 personnes en zone de sismicité   modérée répartis dans 1 344 communes (dont Besançon, Belfort, Montbéliard, Lons-le-Saunier, Pontarlier, Vesoul, Audincourt, Valentigney, Saint-Claude, Héricourt, Lure, Champagnole, Luxeuil-les-Bains, Bethoncourt, Morteau, Morez, Seloncourt, Baume-les-Dames)
  • 32 177 personnes en zone de sismicité   moyenne répartis sur 38 communes (dont Delle, Beaucourt et Grandvillars).

Le Plan Séisme   en Franche-Comté : bilan des actions engagées et à engager

Création de la rubrique risque sismique du site Internet de la DREAL? de Franche-Comté sur lequel vous trouverez de nombreuses informations sur les composantes de la prévention de ce risque :

  • Les actions en région et en département
  • La connaissance des phénomènes et du risque - zonages sismiques en Franche-Comté
  • L’information préventive dans toutes les communes
  • La prise en compte du risque dans l’aménagement et la construction
  • Le suivi et la surveillance des aléas – la vigilance
  • La préparation à la gestion de crise
  • Le retour d’expérience

Voir aussi les articles des sites départementaux :

Mallette pédagogique à l’usage de la Préfecture de Franche-Comté :
Dans le cadre du Plan-Séisme  , le MEEDDM? a souhaité mettre à disposition des services déconcentrés de l’État une mallette pédagogique donnant l’état des connaissances en matière de prévention du risque sismique  , à charge ensuite à ces services de la décliner plus localement. La DREAL de Franche-Comté a ainsi réalisé la déclinaison régionale de cette mallette pédagogique avec l’appui du BRGM? : cette dernière comprenait, outre un volet global commun au niveau de la région, un volet spécifique à chacun des quatre départements :

Maquette : « le risque sismique   dans le Doubs » :
Le service de la Protection Civile de la préfecture du Doubs a demandé au BRGM de réaliser une maquette sur le risque sismique dans le département du Doubs, ouvrage destiné à servir de base à la publication d’une plaquette qui sera distribuée dans les communes concernées.

Journée d’information sur le risque sismique dans la construction :
L’AQC? et le MEDDTL? ont organisé une demi journée d’information le 13 avril 2011 au lycée Jules Haag de Besançon sur le risque sismique   dans la construction, à destination des différents acteurs de la construction (Maîtres d’ouvrages et d’œuvres, architectes, bureaux d’études ou de contrôle, entreprises du bâtiments, artisans, formateurs…).